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Propriété intellectuelle
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Liens hypertextes
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Responsabilité de l’éditeur
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Accès au site
Accès au site
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Modification des conditions d’utilisation
Modification des conditions d’utilisation
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L’utilisateur reconnaît que l’éditeur ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur le contenu accessible sur internet.
Droit applicable
Droit applicable
Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régies par le droit français, quelque soit le milieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige. Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante : contact@azuralp.fr
Source
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